Déposée le 16 février 1996 par la société VISILIT JEAN-FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BS BURNFREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la société VISILIT JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 44 RUE DU MOULIN, 57480 SIERCK-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 080 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VISILIT JEAN-FRANCOIS - France.
La marque BS BURNFREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS BURNFREE est expirée depuis le 16 février 2006.
VISILIT JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : AGEPHARM
VISILIT JEAN-FRANCOIS - 44 RUE DU MOULIN, 57480 SIERCK-LES-BAINS - France - SIREN 787080480
VISILIT JEAN-FRANCOIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 23 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318759 - Publication au BOPI 2001-03-23
Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428330 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347071 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 14 février 2006 - Changement de nature juridique n°428329 - Publication au BOPI 2006-02-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires, matériels pour pansements - Appareils et instruments médicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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